1- les règles générales dévaluation à la date d’entrée :
1-2- l’évaluation à la date d’entrée :
Lors de leur entrée dans le patrimoine, les éléments sont portés en comptabilité selon les
Règles générale d’évaluation qui suivent :
1-2-1- Les biens et les titres :
Les biens et les titres sont inscrits en comptabilité :
– à leur coût d’acquisition pour les biens acquis à titre onéreux ;
– à leur coût de production pour les biens produits ;
– à leur coût de production pour les biens produits ;
– à leur prix d’achat pour les titres acquis à titre onéreux ;
– à leur valeur d’apport stipulée dans l’acte d’apport pour les biens et titres apportés ;
– à leur valeur actuelle pour les biens et titres acquis par voie d’échange, cette valeur étant déterminée par la valeur de celui des deux lots dont l’estimation est la plus sûre ;
– à leur coût calculé pour les biens acquis conjointement ou produits conjointement pour
Un montant global déterminé :
* pour les biens acquis, par la ventilation du coût global d’acquisition
Proportionnellement à la valeur relative qui peut être attribuée à chacun des biens dans leur
Valeur totale, dés qu’ils peuvent être individualisés ;
* pour les biens produits de façon liée et indissociable, par la ventilation du coût de
Production global selon la valeur attribuée à chacun deux dans la valeur totale dés quils peuvent être individualisés.
1-2-2- les créances, dettes et disponibilités :
Les créances, les dettes et les disponibilités sont inscrites en comptabilité pour leur montant normal.
Les créances, les dettes et les disponibilités libellées en monnaies étrangères sont converties en monnaie nationale (DH) à leur date d’entrée.
2-Application des méthodes d’évaluation à la date d’entrée :
2-1- l’immobilisation en non-valeurs :
La valeur d’entrée est constituée par :
Les sommes des charges dont létalement sur plusieurs exercices est opéré en vertu de leur Caractère propre (frais préliminaire) ou en vertu dune décision exceptionnelle de gestion (Charges à repartir) ;
2-1-1 les frais préliminaires :
2111 frais de constitution -2112 frais préalable au démarrage-

2113 frais d’augmentation du capital- 2114 frais sur opérations de fusion, scissions et transformations

– 2116 frais de prospection

– 2117 frais de publicité
2-1-2 les primes de remboursement des obligations :
Dans le compte 2130 primes de remboursement des obligations passe le montant de la différence entre la valeur de remboursement des obligations et leur prix d’émission

2-2 les immobilisations incorporelles et corporelles :
Valeur d’entrée : cas général (1)
Ces immobilisations sont inscrites à :
· leur coût d’acquisition pour celles acquises à titre onéreux ;
· leur coût de production pour celles produites par l’entreprise pour elle-même.
– la valeur d’entrée des immobilisations incorporelles et corporelles acquises à titre
Onéreux est formée par le coût d’acquisition de l’immobilisation en question. Le coût
d’acquisition est constitué par : le prix d’achat + les impôts de douane+ les impôts e
taxes non récupérable  les réductions commerciales obtenues les taxes récupérables +
Les charges accessoires d’achats (transport +frais de transit + frais de réception +
assurances/transport)
– le coût de production des immobilisations produites est formé de la somme :
· du coût d’acquisition des matières et fournitures utilisées pour la production de l’élément ;
· des charges directes de production ;
· des charges indirectes de production.
Valeur d’entrée : cas particuliers (2)
– immobilisation acquises par voie d’échange : la valeur d’entrée est égale à la valeur
Actuelle du bien cédé, présumée égale à celle du bien acquis.
– Immobilisations acquises à titres gratuit : la valeur d’entrée est égale à la valeur
Actuelle, « valeur estimée » à la date d’entrée en fonction du marché et de l’utilité Économique du bien pour l’entreprise.